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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CRAVATES BEVERLEY
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ANTICONSTITUTIONNELLEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANTICONSTITUTIONNELLEMENT
SOCIETE CRAVATES BEVERLEY, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4260281
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/03/2026
ANTICONSTITUTIONNELLEMENT de SOCIETE CRAVATES BEVERLEY

Présentation de la marque ANTICONSTITUTIONNELLEMENT

Déposée le 29 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CRAVATES BEVERLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANTICONSTITUTIONNELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE CRAVATES BEVERLEY domicilié(e) 7 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 504 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY, M. BIRON ALAIN, AVOCAT domicilié(e) 24 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France.

La marque ANTICONSTITUTIONNELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTICONSTITUTIONNELLEMENT arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

SOCIETE CRAVATES BEVERLEY a également déposé les autres marques suivantes : BLACK IS BLACK , ANTICONSTITUTIONNELLEMENT , BLACK IS BLACK , WEBEE , MOI NON PLUS , WEBEE , BEVERLEY


SOCIETE CRAVATES BEVERLEY, Société à Responsabilité Limitée - 7 RUE REAUMUR - 75003 - PARIS - France - SIREN 378504054


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY, M. BIRON ALAIN, AVOCAT - 24 RUE FORTUNY - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Bracelets fantaisie pour homme. Boutons de manchette en métal. Bracelets de montre. Bracelets de montre en cuir. Bracelets de montre en imitation du cuir. Maroquinerie. Sacs. Cartables. Sac business. Besaces. Sacoches. Sacs à dos. Sac de sport. Trotteurs (sacs). Sacoches conçues pour ordinateurs portables. Bretelles. Chapeaux. Boutons de manchette en tissu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.